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Marques déposées par la société SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN - S.F.C.E
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ROBERTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBERTY
SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN - S.F.C.E.

Numéro de dépôt :
92447658
Date de dépôt :
18/12/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2002

Présentation de la marque ROBERTY

Déposée le 18 décembre 1992 par la société SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN - S.F.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN - S.F.C.E domicilié(e) 18 rue Troyon, 92316 SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 077 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque ROBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBERTY est expirée depuis le 18 décembre 2002.

SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN - S.F.C.E a également déposé les autres marques suivantes : BY PASS , CODAMM , AFRINET SERVICES , CODAMM FRANCE , PADIPONEY , C COFATEX , CODAMM , AUDRY , COFATEX LA PLANETE EN MOUVEMENT , LA PRIMA


SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE EUROPEEN - S.F.C.E. - 18 rue Troyon, 92316 SEVRES - France - SIREN 562077610


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Conserves alimentaires de viande, poisson, volaille, gibier, conserves de fruits et légumes, confitures, fruits confits